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A compter du 1er janvier 2009, la contribution patronale à l’acquisition des titres restaurant est exonérée de cotisations de sécurité sociale si elle n’excède pas 5,19 euros par titre et se trouve comprise entre 50 et 60 % de la valeur du titre.
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Dans le cadre de son travail, le salarié peut bénéficier d'une indemnisation pour les frais de nourriture.
Indemnités forfaitaires de repas – 2009 :
| Indemnités forfaitaires |
Limites d’exonération |
| - Indemnité de repas restaurant |
16.60 € |
| - Indemnité repas hors des locaux de l’entreprise |
8.10 € |
| - Indemnité sur le lieu de travail (panier repas nuit/jour...) |
5.60 € |
Lettre circulaire ACOSS N°2008-087 du 16 décembre 2008.